Conditions Générales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

APERÇU

Ce site web est exploité par The Tote Library. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à The Tote Library. The Tote Library propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site, sous réserve de ton acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose auprès de nous, tu t'engages dans notre « Service » et acceptes d'être lié(e) par les conditions générales suivantes (« Conditions Générales », « Conditions »), y compris les conditions, termes et politiques supplémentaires référencés ici et/ou disponibles par lien hypertexte. Ces Conditions Générales s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.

Merci de lire attentivement ces Conditions Générales avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à toute partie du site ou en l'utilisant, tu acceptes d'être lié(e) par ces Conditions Générales. Si tu n'acceptes pas l'ensemble des termes et conditions, tu ne dois pas accéder au site web ni utiliser ses services. Si ces Conditions Générales sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions Générales. Tu peux consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions Générales en publiant des mises à jour sur notre site web. Il est de ta responsabilité de vérifier périodiquement cette page pour prendre connaissance des changements. Ton utilisation continue du site web ou ton accès à celui-ci après la publication de tout changement constitue une acceptation de ces changements.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce en ligne nous permettant de te vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions Générales, tu déclares avoir au moins l'âge de la majorité dans ton état ou ta province de résidence, ou avoir obtenu de notre part le consentement pour permettre à l'un de tes mineurs à charge d'utiliser ce site.

Tu ne peux pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois de ta juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).

Tu ne dois transmettre aucun ver, virus, ou tout code de nature destructrice.

Une violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de tes Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

Tu comprends que ton contenu (à l'exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré de manière non chiffrée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux, et (b) des modifications visant à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors du transfert sur les réseaux.

Tu acceptes de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou à tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont fournis uniquement à titre de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations présentes sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance accordée au contenu de ce site l'est à tes propres risques.

Ce site peut contenir des informations historiques qui ne sont plus d'actualité et qui sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mettre à jour les informations. Tu acceptes qu'il est de ta responsabilité de surveiller les changements apportés à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers toi ou tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de Retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits. Cependant, nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de ton ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas. Nous pouvons limiter les quantités de tout produit ou service proposé. Toutes les descriptions de produits ou de prix peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer un produit à tout moment. Toute offre concernant un produit ou service sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres contenus achetés répondra à tes attentes, ni que les erreurs éventuelles du Service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, foyer ou commande, y compris les commandes passées sous le même compte client, la même carte bancaire, ou la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation, nous pouvons tenter de te contacter via l'email et/ou l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis.

Tu acceptes de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous tes achats. Mets rapidement à jour ton compte et tes autres informations, y compris ton adresse email et les détails de ta carte bancaire, afin de finaliser les transactions et de te contacter si nécessaire.

Merci de prendre note des politiques suivantes concernant les commandes et achats :

Caractère définitif des informations de commande : Toutes les informations de commande fournies au moment de l'achat sont considérées comme définitives. Nous ne sommes pas en mesure de modifier les adresses de livraison ou autres détails une fois la commande passée. Merci de vérifier attentivement tes informations avant de finaliser ton achat.
Annulations de commande : Une fois passée, une commande est traitée immédiatement. Nous ne sommes pas en mesure d'annuler les commandes après leur traitement. Merci de vérifier deux fois tes articles et détails avant de finaliser ton achat.
Remboursements et échanges : Certains articles, y compris les articles soldés ou en promotion, ne sont ni remboursables ni échangeables. Pour plus de détails, consulte notre Politique de Retour.
Problèmes de livraison et colis perdus : The Tote Library n'est pas responsable des colis perdus ou volés une fois marqués comme livrés. Si un colis est retardé ou marqué comme non livré, merci de contacter directement le transporteur pour obtenir de l'aide. Nous te recommandons de t'assurer que l'adresse fournie est exacte et sécurisée.
Disponibilité des produits et ruptures de stock : Dans le rare cas où un article deviendrait indisponible après que ta commande a été passée, nous t'en informerons rapidement et procéderons soit au remboursement du ou des articles indisponibles, soit à la proposition d'un produit alternatif, sous réserve de ton approbation.
Commandes internationales et droits de douane : Pour les commandes internationales, nous nous chargeons à l'avance de tous les droits de douane afin d'assurer une expérience de livraison fluide à nos clients. Aucuns frais de douane, taxes ou frais d'importation supplémentaires ne seront appliqués à la livraison.

Pour plus de détails, consulte notre Politique de Retour.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons.

Tu reconnais et acceptes que l'accès à ces outils est fourni « tel quel » et « selon disponibilité », sans garanties, déclarations ou conditions d'aucune sorte. Nous n'assumons aucune responsabilité quant à ton utilisation d'outils tiers optionnels.

Toute utilisation d'outils optionnels proposés via le site se fait à tes propres risques, et tu dois t'assurer de bien comprendre les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers concernés.

SECTION 8 - LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens tiers présents sur ce site peuvent te rediriger vers des sites web externes non affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des sites tiers, et n'assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web tiers.

SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

Si tu nous envoies des soumissions spécifiques (par ex., participations à des concours) ou des idées créatives non sollicitées, suggestions, propositions, plans ou autres contenus, que ce soit en ligne, par email, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), tu acceptes que nous puissions éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, dans tout support, les commentaires qui nous sont transmis. Nous ne sommes en aucun cas obligés de :

Garder confidentiel un quelconque commentaire,
Verser une compensation pour un quelconque commentaire, ou
Répondre à un quelconque commentaire.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou retirer tout contenu que nous jugeons, à notre entière discrétion, contraire à la propriété intellectuelle d'un tiers, à ces Conditions Générales, ou illégal, offensant ou autrement répréhensible.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission de tes informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations présentes sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations sans préavis.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Il t'est interdit d'utiliser le site ou son contenu à des fins illégales, pour inciter d'autres personnes à commettre des actes illégaux, pour enfreindre des réglementations, porter atteinte à la propriété intellectuelle, ou harceler ou discriminer, entre autres actions. Toute violation peut entraîner la résiliation du Service.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas une utilisation ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs de notre service. Le service et les produits sont fournis « tels quels », sans garanties ni conditions d'aucune sorte.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Tu acceptes d'indemniser The Tote Library et ses affiliés de toute réclamation de tiers découlant de ta violation de ces Conditions Générales ou de toute infraction à la loi ou aux droits de tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans l'éventualité où une disposition de ces Conditions serait jugée inapplicable, cette partie sera dissociée, et les dispositions restantes continueront de s'appliquer.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Ces Conditions Générales demeurent en vigueur, sauf résiliation par toi ou par nous. La résiliation des Conditions n'affecte aucun droit ni obligation antérieurs à la résiliation.

SECTION 17 - ACCORD COMPLET

Ces Conditions, ainsi que toute politique publiée par nos soins, constituent l'accord complet régissant ton utilisation du Service.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE

Ces Conditions Générales sont régies par les lois du Royaume-Uni.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Tu peux consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page.

SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les Conditions Générales doivent nous être envoyées à info@thetotelibrary.com.